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1. Présentation du site

Le site internet accessible à l’adresse https://sarl-d-petigny.fr/ est édité par la société Société D. Petigny, société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée sous le SIREN 382 541 134, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
1 Route de Roye, 60280 Clairoix, France.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Sarl D. Petigny, représentée par David Petigny, en qualité de gérant.
Email : d.petigny@orange.fr
Téléphone : 03 44 83 39 87

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Tél. : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://sarl-d-petigny.fr/, tels que les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et autres contenus sont la propriété exclusive de Sarl D. Petigny, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, ou diffusion de ces éléments sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Données personnelles

Conformément à la législation en vigueur, les données personnelles collectées sur ce site sont destinées uniquement à Sarl D. Petigny. Ces données ne seront jamais partagées avec des tiers sans votre consentement préalable. Pour toute demande concernant la gestion de vos données personnelles, vous pouvez contacter le responsable de la publication à l’adresse suivante : d.petigny@orange.fr.

6. Conditions d’utilisation

L’utilisateur du site https://sarl-d-petigny.fr/ s’engage à respecter les présentes mentions légales ainsi que les lois et règlements en vigueur. En cas de non-respect de ces conditions, Sarl D. Petigny se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès au site sans préavis.

7. Crédits

Le site a été créé par la société My Ident-IT, et développé par Société Data-IT.

8. Limitation de responsabilité

Sarl D. Petigny met tout en œuvre pour offrir un site de qualité. Cependant, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, la complétude, ou l’actualité des informations présentes sur le site. En cas de dysfonctionnement ou d’interruption du service, Sarl D. Petigny ne pourra être tenu responsable des éventuels préjudices.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de Sarl D. Petigny.